Cadre Réglementaire d'Utilité Publique
Mentions d'information obligatoires - Exercice 2026En conformité avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), et dans le respect de la charte éthique régissant les organismes d'intérêt général bénéficiant de soutiens d'utilité publique, l'Ass Orchestre Symphonique Crescendo met à la disposition du public et des autorités administratives ses mentions d'identification réglementaires ainsi que ses Conditions Générales d'Utilisation non commerciales.
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Déclaration en Préfecture du Calvados (Caen) le 12 mars 2005.
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Contact permanent : jony070747@gmail.com
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